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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SERMAT
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ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM
SERMAT SA

Numéro de dépôt :
97694154
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2007

Présentation de la marque ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-42 du 17 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SERMAT domicilié(e) BP29, Z.I., 85601 MONTAIGU Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERMAT SA Monsieur JOFFRES - France.

La marque ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE & VOILES D'ALUMINIUM est expirée depuis le 5 septembre 2007.

SERMAT a également déposé les autres marques suivantes : SERMAT , LE SERVICE MATERIEL DE L'ENTREPRISE , K2 , NUAGE + , CLIN D'oeIL , PAYSAGE , SERMAT FENETRES ALUMINIUM , NUAGE K2 , MANULOG , L.M.A. LE MENUISIER ALUMINIUM


SERMAT SA - BP29, Z.I., 85601 MONTAIGU Cedex - France


SERMAT SA Monsieur JOFFRES - France


Inscription le 22 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424793 - Publication au BOPI 2005-12-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Stores en papier Moustiquaires en alluminium Moustiquaires en matières textiles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).